Doubs Besançon


De: Besançon (Doubs)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
16 Février 201316/02/2013
De: Besançon (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Besançon (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Besançon (Doubs)
pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé au sein de l'unité de chirurgie cardiaque
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Besançon, sis 2, place Saint-Jacques, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
04 Janvier 199804/01/1998
De: Besançon (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Besançon (Doubs)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1994-1995
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
inscription
16 Novembre 199416/11/1994
De: Besançon (Doubs)
cadastré section AD no 3 pour une superficie totale de 1748 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liséré bleu sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale et attribué à titre de dotation à l'université de Besançon, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, un ensemble immobilier domanial dénommé Hôtel Goudimel, situé 3, rue Claude-Goudimel, à
Groupe:
affectation
20 Décembre 199120/12/1991
De: Besançon (Doubs)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, en vue de loger les services de la direction départementale de l'équipement du Doubs, des locaux d'une superficie développée hors oeuvre de 215 mètres carrés dépendant de l'ensemble domanial dénommé Cité administrative Chamars, cadastré section AS no 1, situés boulevard du Général-de-Gaulle, à
Groupe:
affectation
05 Avril 199005/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.